Informations: mise en Œuvre du décret n°2018-542 du 29 Juin 2018
Lois et Décrets
Les tireurs de loisir n'ont pas le désir de dépasser les autres, mais simplement de se dépasser eux-mêmes car de l'École de Tir aux Jeux Olympiques, le tir est avant tout un état d'esprit qui s'acquiert avec l'apprentissage de la concentration et de la maîtrise de soi, la remise en question permanente de son effort, la lucidité, la simplicité de faire face à ses échecs et le courage d'y remédier.
Au delà des règlements spécifiques à chaque discipline, le tireur doit connaître la réglementation concernant la législation en vigueur.
Les liens vers les principaux textes officiels :
- Décrets, arrêtés, circulaires : Textes généraux
- Décret du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l'acquisition et de la détention des armes
- Arrêté du 16 décembre 1998 relatif au nombre de séances de de pratique du tir
- Loi n° 2003-239 du 18 mars 2003
- Arrêté du 16 décembre 1998
- Décret du 16 décembre 1998
- Décret du 6 mai 1995 modifié le 16/12/98
Vous recherchez un texte ? Vous trouverez sur le site www.legifrance.gouv.fr les textes généraux publiés quotidiennement au Journal officiel de la République française depuis le 1er janvier 1998. Vous pouvez également consulter les Bulletins Officiels Jeunesse et Sports
Convention spécifique d'usage de stand de tir
Modèles de convention entre une association gestionnaire d'un stand de tir et l'administration ou avec des sociétés du secteur privé :
classification des armes
La législation sur les armes prévoit quatre catégories :